Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES ET HABITAT DE PROVENCE
/
TERRES ET HABITAT DE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES ET HABITAT DE PROVENCE
TERRES ET HABITAT DE PROVENCE, sarl

Numéro de dépôt :
3905241
Date de dépôt :
15/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/03/2022
TERRES ET HABITAT DE PROVENCE de TERRES ET HABITAT DE PROVENCE

Présentation de la marque TERRES ET HABITAT DE PROVENCE

Déposée le 15 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES ET HABITAT DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TERRES ET HABITAT DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES ET HABITAT DE PROVENCE domicilié(e) 20 Boulevard Gassendi - 04000 - DIGNE LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRES ET HABITAT DE PROVENCE, M. Jean Claude TRABUC domicilié(e) 20 Boulevard Gassendi - 04000 - DIGNE LES BAINS - France.

La marque TERRES ET HABITAT DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905241.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES ET HABITAT DE PROVENCE est expirée depuis le 15 mars 2022.

TERRES ET HABITAT DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : TERRES ET HABITAT DE PROVENCE


TERRES ET HABITAT DE PROVENCE, sarl - 20 Boulevard Gassendi - 04000 - DIGNE LES BAINS - France


TERRES ET HABITAT DE PROVENCE, M. Jean Claude TRABUC - 20 Boulevard Gassendi - 04000 - DIGNE LES BAINS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Affaires financières ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier).